Conseil Municipal du 03 octobre 1975




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W189 Page 143Séance du 3 Octobre 1975 - Registre 21W189 Page 143 - Délibération
21W189 Page 145Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'agence foncière et technique de la région parisienne - Registre 21W189 Page 145 - Délibération
21W189 Page 146Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. de la Sté Anonyme d'H.L.M. LOGIREP - exercice 1974 - Registre 21W189 Page 146 - Délibération
21W189 Page 147Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W189 Page 147 - Délibération
21W189 Page 148Sortie de fin d'année de l'école de musique - approbation d'une dépense - Registre 21W189 Page 148 - Délibération
21W189 Page 149Approbation d'un modificatif aux contrats d'architectes pour la colonie de vacances d'Hossegor - Registre 21W189 Page 149 - Délibération
21W189 Page 150Approbation d'un modificatif au contrat d'architecte municipal - Registre 21W189 Page 150 - Délibération
21W189 Page 151Locaux mis à disposition du centre d'information et d'orientation - fixation d'un loyer - Registre 21W189 Page 151 - Délibération
21W189 Page 152Pose d'une conduite d'alimentation en eau, rue Raymond Counil - Registre 21W189 Page 152 - Délibération
21W189 Page 153Pose d'une conduite d'alimentation en eau, avenues d'Austerlitz et Arthur De Smet - Registre 21W189 Page 153 - Délibération
21W189 Page 155Pose d'une conduite d'alimentation en eau, avenue des Peupliers - Registre 21W189 Page 155 - Délibération
21W189 Page 156Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public - Registre 21W189 Page 156 - Délibération
21W189 Page 157Acquisition d'un terrain pour l'élargissement de la rue Pierre Dupont - Registre 21W189 Page 157 - Délibération
21W189 Page 158Acquisition d'un terrain pour construction par l'office public municipal d'H.L.M. d'un foyer pour personnes âgées - Registre 21W189 Page 158 - Délibération
21W189 Page 159Acquisition du terrain pour construction du centre administratif - Registre 21W189 Page 159 - Délibération
21W189 Page 160Missions - Registre 21W189 Page 160 - Délibération
21W189 Page 161Aménagement des abords du centre culturel - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W189 Page 161 - Délibération
21W189 Page 162Aménagement d'un dortoir à la colonie de vacances de Brout-Vernet - approbation d'un avenant à marché - Registre 21W189 Page 162 - Délibération
21W189 Page 163Aménagement d'un parking, rue Louis Eterlet - approbation d'un avenant à marché - Registre 21W189 Page 163 - Délibération
21W189 Page 164Construction des locaux du centre d'information et d'orientation - demande de subvention - Registre 21W189 Page 164 - Délibération
21W189 Page 165Prise en charge d'une dépense relative à un agent communal - Registre 21W189 Page 165 - Délibération
21W189 Page 166Etude du plan de circulation - Registre 21W189 Page 166 - Délibération
21W189 Page 167Personnel communal - création d'emplois - Registre 21W189 Page 167 - Délibération
21W189 Page 169Personnel communal - concession de logement par nécessité absolue de service - Registre 21W189 Page 169 - Délibération
21W189 Page 170Instances devant le tribunal administratif - autorisation à défendre - Registre 21W189 Page 170 - Délibération
21W189 Page 171Approbation d'une convention avec l'association du centre d'animation culturelle de Chelles - Registre 21W189 Page 171 - Délibération
21W189 Page 172Commémoration du 8 Mai 1945 - vœu du conseil municipal - Registre 21W189 Page 172 - Délibération
21W189 Page 173Désignation de nouveaux délégués auprès de divers organismes - Registre 21W189 Page 173 - Délibération
21W189 Page 174Exposition relative au plan d'occupation des sols - approbation de contrats - Registre 21W189 Page 174 - Délibération
21W189 Page 175Mise en viabilité de l'avenue Mariey - approbation de dossiers d'exécution - Registre 21W189 Page 175 - Délibération
21W189 Page 176"Aménagement de la rue des Sources pour la desserte de l'ensemble immobilier ""Le Bois Madame"" - Registre 21W189 Page 176" - Délibération
21W189 Page 177Construction d'une école maternelle, rue Adolphe Besson - Registre 21W189 Page 177 - Délibération
21W189 Page 178Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W189 Page 178 - Délibération
21W189 Page 179Communications diverses - questions diverses - Registre 21W189 Page 179 - Délibération